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Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en … exclus de la présente position : a)    Les blancs de champignons ( n° 06.02 ). b)    Les légumes à cosse et le maïs doux ( Chapitre 7 ). c)     Les fruits du Chapitre 8 . d)    Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres A)    Fils d'autres fibres textiles … ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple). … aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par … propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un … et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui … le nickel, le palladium, le platine, le molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. Le support, qui est parfois …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… par exemple, à la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour fours électriques. 2) La magnésie calcinée à … d'autres oxydes (par exemple, l'oxyde de fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la … faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active chimiquement que la magnésie électrofondue ou la magnésie …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de cette position peuvent être … pour être utilisés dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additifs dans l'alimentation des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de … lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication … être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent … publiés sous la même forme que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de sujets d'intérêt très général, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires … d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers … imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums indéchirables, pour enfants. Les livres d'images pour …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… similaires               - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des … des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, … comprend donc les parasols pour sièges de repos, chevalets de peintres, tables de jardin, tables de niveau, …

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