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Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure … en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un … par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain électrolytique. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le … Le charbon de bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou autrement ( n ° 33.07 ). c)     Le charbon de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …