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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher … devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1206

Explanatory notes

… Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de … Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du … ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de … de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les … coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n°  75.02 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n°  78.01 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 ). …

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