… ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque … aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements … vêtement ainsi que ceux comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.02 ou …
… et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n° 25.17 ou positions afférentes aux diverses … et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les … kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les …
… de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La … de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur … et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° …
… ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend … ( n° 73.08 , par exemple). b) Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c) Les …
… , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, … l'énergie du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. … modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont surtout …
… proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle … pour fabriquer les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici : …
… obtusifolium , Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips … petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont …
… à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères … au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). ______________________ …
… - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de … Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de …
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