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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une plaque de signalisation de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule … la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) permettant une …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… 1. Tourbe de coco , un  sous-produit fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… 1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de … en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme naturel …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, … qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un … du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande pneumatique, pour le réglage du débit de divers …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… 1. Eau de coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de coco … goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de … électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la déshumidification de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur longueur. Les LED des … reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de contrôle à courant constant présent tous les 102 mm (4 …

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