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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux … ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, de reptiles et les peaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …