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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la manipulation … timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la fois comme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… les cartes de circuits imprimés. Les marchandises de cette position n’étant pas destinées à être réutilisées en … de manière à éviter tout dégât à chacun des articles, cela indique généralement qu’elles ne sont pas destinées à … Par exemple, des télévisions, des téléphones cellulaires ou des batteries enveloppés séparément dans des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la … ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles … de section ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions … ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou … principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.17 ). e)     Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non … toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage … incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et … une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie électronique à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles … passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant … de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore … , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, décolorés, … les têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de …