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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de contrôle à courant … V qui les alimente en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs …

Legal note

… aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … Les articles constituant des jouets ou des accessoires pour arbres de Noël, tels que les montres et pendules sans …

Legal note

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  …

Legal note

… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Legal note

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… du phosphore (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec … anioniques de l'amidon modifié cationique. Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit … des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… dans l'eau, est un dérivé de la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique … dans l'eau, est un dérivé de la pyridine avec un groupe carboxamide (CONH2). L'acide nicotinique et le nicotinamide … et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % d'acide …

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