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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… y compris le pécari. 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres … présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  Les fleurs et boutons de fleurs, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : … de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium … relèvent du n° 14.04 . Les fibres dont il est question dans la présente position peuvent en être aisément …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente … position ne couvre pas non plus la paille de fer ou d'acier, etc. connue également sous le nom d'éponge de fer …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement … à maintenir la coiffure.  Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à l'emploi.  …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être … apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris … comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en règle générale, dans la même position que la machine à laquelle ils sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication d'articles pour l'éclairage électrique et les tubes courbés … ou sommairement meulés, ainsi que les tubes contenant dans la masse, en sus des constituants normaux du verre, des …

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