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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les … de coton est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans … restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante … concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de … aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et … des produits de la distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les … cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la … de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans … autres invertébrés aquatiques préparés ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit … comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales … , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale … sont des composés de formule générale R 1 –N 2 O–R 2  dans laquelle un atome d’oxygène est lié à un des deux atomes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant surtout dans la préparation de … brun noir violacé et couvertes d'une poussière résineuse; elles contiennent une pulpe rougeâtre, aromatique, d'une saveur amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits noyaux très durs. On les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… l'union directe de l'azote et de l'oxygène au four à arc électrique et oxyder l'oxyde nitrique ainsi obtenu. On peut … associé à du disulfate de sodium) sur le nitrate de sodium naturel. Les impuretés (acides sulfurique ou chlorhydrique, vapeurs nitreuses) sont éliminées par distillation et par passage d'air chaud. C'est …