… au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même … relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La …
… ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les invertébrés aquatiques autres … et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des …
… mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa … rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes … que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …
… Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même … de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …
… ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de … comme des fleurs ou boutons de fleurs de la présente position. Les fleurs (fleurs entières et pétales) et les … ils sont présentés, ils ne puissent pas être utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. …
… artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que …
… des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les … à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les …
… d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et … formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois … (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures présentant les …
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