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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de part et d'autre d'un film en polyéthylène à bulles d'air, … de l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du plafond ou du sol d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de contrôle à courant … V qui les alimente en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  …

Legal note

… pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Legal note

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… du phosphore (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec … anioniques de l'amidon modifié cationique. Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit … des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à … Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …