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Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de cuivre.        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement … de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se présente sous forme … le plus souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse.        Le cuivre de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les … ou de martres. Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; … (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les … grège ne sauraient être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les filaments de soie grège sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du … des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre … de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a)    Les feuilles et bandes minces d'une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… exemple ( Keene's cement ou English cement ). Des plâtres similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite … Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit … quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. La présente position ne couvre pas les préparations à base de plâtre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne … les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : 1)    l'hydrogène lourd ou … comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3)    d'autres composés issus …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des … renferment pratiquement pas de matières grasses. 3)    Les poussières de cacao , provenant du nettoyage des coques dans … pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction du beurre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres … employé comme liant pour certaines préparations de viandes ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou de … ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de froment enrichie par …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats … le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du …

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