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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… matières minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des … pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers … Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… fluoroplastique, etc.) et de noir de carbone conducteur. L'épaisseur de chaque couche extérieure est de 0,025 mm et … est de 0,3 mm. Présenté en feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable … et de moteurs électriques de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… 1.  Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux … d’extrait de graines de cardamome, de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications … de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche … l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche … l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche … l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche … l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre … respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour … RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences hormonales …

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