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3132 résultats pour "达维斯学院本科成绩单<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>深圳定制高仿联盟长老会学院文凭毕业证-東京地家医科大学商科文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>国立交通大学商业管理文凭证书LA"

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus … textiles, tels que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le sisal, les …

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… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et … entraînement au moyen de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la …

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… à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris … de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, … issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

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… dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris … de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, … issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne … en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …

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… les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. … n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant …

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… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI   1, 3 a) et 6.   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Classification opinions

… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de bouillie aqueuse …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par …

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