Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, exclus de la présente position …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils …

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