… 2) Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de … ou de grande moyenne, de moyenne ou de petite moyenne, de seconde ou de champ, de balancier (coq), d'échappement, de …
… ou bien pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux … un tambour, enveloppant le mécanisme, et un câble de levage s'enroule sur ce tambour ; ce dispositif monobloc est … un rail aérien. 3) Un type d'appareil, d'apparence très semblable aux palans, mais qui fonctionne d'après le …
… Les instruments de détermination du point , tels que les sextants, les octants, les azimuts. B) D'autres … du navire (gîte et roulis). 4) Les lochs , appareils servant à mesurer la vitesse du navire par l'indication du … ligne immergée et mise en mouvement par le sillage transmet ses indications à un cadran placé à bord), soit basés sur le …
… 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89 - - Autres La présente position … jeton ou par d’autres moyens de paiement et permettent la sélection et la reproduction d’un enregistrement audio dans une séquence prédéterminée ou aléatoire. Ils sont communément …
… non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active … des exemples de catalyseurs supportés . b) Celles du second groupe sont des mélanges à base de composés dont la nature et les proportions varient selon la réaction chimique à catalyser. Ces préparations …
… fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande … numérique n'étant pas située sur le film mais enregistrée séparément sur un cédérom. Lorsque le film défile devant le … de son photoélectrique ou d'un lecteur de son magnétique, selon le procédé ayant servi à l'enregistrement de la bande …
… plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation … cacao dosable. 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), … directement en sucreries de cette position, mais servant également à garnir intérieurement des produits de …
… - Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A) Les machines et appareils de … ou de soudage, même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du … Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres …
… d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur … 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. … un cadran indiquant les heures, les minutes ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels …
… constant et la pression créée dans le tube de l'arme propulse en grande vitesse un projectile. Dans le cas des poudres … varie du noir au brun foncé est légèrement hygroscopique et sert comme poudre de chasse et pour la charge des fourneaux … sous la forme de grains ronds et calibrés; dans le second cas, les grains sont de grosseurs diverses et peuvent …
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