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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des … fragments de rubans ou de mèches; les duvets de cardes; les amas de fils entremêlés et les autres déchets de fils … de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires … bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, … portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles … boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les … et balais ( n° 96.03 ). d)    Les cribles et tamis à main ( n° 96.04 ). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les … position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou … relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette … ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première.  Ces fibres sont généralement produites … , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques … raffinée (CRMP) et la pâte thermo-chimico-mécanique (TCMP) mais ne couvrent pas les pâtes mi-chimiques généralement …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques … rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici … qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : … Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de palmiste; Graines de perilla; Graines de …