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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits … à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un … enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - … qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un … position couvre uniquement les appareils récepteurs sans fil. Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… la Section XI               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… et orientées. 2)    Un corps enveloppant fixe, ou stator, dans lequel tourne le rotor; le stator, qui constitue en outre l'organe distributeur, comprend soit un …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ … La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… et qui ne sont pas dénommées ni comprises ailleurs. Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. … du filage (par exemple cardées ou peignées sous forme de rubans), à l'état d'étoupes ou de déchets filamenteux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… soit la poussée (roulements à charge axiale ou butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des … approprié, appelé cage, maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A)    Les roulements à … six gorges longitudinales en forme d'ellipses allongées dans lesquelles se déplacent de petites billes d'acier. 2)   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à … l'éclairage des automobiles ou des cycles ( n° 85.12 ), ainsi que les appareils d'éclairage, que l'on branche sur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres               ‑ De fibres … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …