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Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… 2827.59 ‑ ‑ Autres 2827.60 ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorures, oxychlorures, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres               - Semoirs, plantoirs et repiqueurs : >8432.31 - - Semoirs, plantoirs et … - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de … ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux  positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la … ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ … de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs sont souvent montés en dérivation ou associés à des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… ‑ Bougies d'allumage 8511.20 ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines … les conjoncteurs‑disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. Ce sont notamment les appareils et dispositifs suivants : A)    Les bougies d'allumage .         Ces …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des cellules vivantes capables de déclencher et de régler des réactions …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… - Tracteurs routiers pour semi-remorques : 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression … - Autres, d’une puissance de moteur : 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW 8701.92 - - Excédant 18 kW mais …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief               - Autres, … simplement laminés à chaud : 7208.36 - - D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou …