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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs …
Classification opinions
… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à … l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), … - Mats liés chimiquement 7019.19 - - Autres - Etoffes liées mécaniqueme nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.63 - - …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de … tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, ou bien être obtenues par encollage ou ‑ comme c'est le cas de … et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm. Les tissus à chaîne et à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, … cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou cordages non tressés … la traction, le chargement, le gréement des navires, etc. Ces produits ont en général une section ronde; certains …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids … contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous … d'une poudre très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris …