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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues … générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en … interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la présente position peuvent être décortiqués (dépouillés de … gram ». Ces espèces sont largement utilisées pour la production de germes. …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et … Sont exclus de cette position : a)    Les articles de la première partie du n ° 42.02 . b)    Les gants, mitaines et … mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient les proportions respectives de ces constituants ( n ° 42.03 ).  …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières … communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant … : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les instruments à cordes frottées .        Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… de la calotte au bord.  Cette opération est réalisée par pressage ou repassage sur une forme, généralement après … Le tournurage consiste à donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, … plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : 1)    Les chapeaux et autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage … ainsi sous le tranchant des lames ou des couteaux. Le principe est le même pour les tondeuses électriques à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent … d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent … water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de la présente position peuvent être munies de parties terminales …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de lit en bonneterie               ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres … ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de … toilette, par exemple. 4)    Le linge de cuisine consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. …