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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Classification opinions
… , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments … de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
Explanatory notes
… mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… telles que flancs de boîtes, emballages, étiquettes, tickets de chemins de fer, carnets de tramways, etc. Aux … 4°) Les machines à marquer ou vigneter les tissus, le linge, etc. 5°) Les machines à référencer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, …