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Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange …

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