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Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces extraits ou …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( n°s 37.01 ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… en carbone des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… du moteur, du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie … exclus  : a)    Les châssis équipés de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n°  76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente … ou engins forestiers :   N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de …

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