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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, … ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent … boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface … de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger simplement pendant le transport ou le stockage …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… - - En bois 9401.49 - - Autres               - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : … du n° 87.14 (selles, par exemple). d)    Les sièges rotatifs, à vitesse réglable et à arrêt immédiat, utilisés … hydraulique/au gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et 9401.71 On entend par sièges …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait … dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la … du ciment, la constitution du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils … organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils … pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe couvre les locomotives et les locotracteurs autres … à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans … construits pour pouvoir circuler à la fois sur rail et sur route ( n° 87.01 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza … d’acide érucique), huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. … confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des diatomées. Ce dernier …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la … coupés) et les cigarillos contenant du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de … mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans …