… de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur … un produit similaire) ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière. 3) Les plaques de construction … ou recouverts d'asphalte ou de produits similaires ( Chapitres 56 ou 59 ). c) Les articles en amiante-ciment …
… de substances soumises à des traitements quelconques (chauffage, refroidissement, action d'un gaz, du vide, de la … Les balances de précision pour laboratoires (balances microchimiques, microbalances, balances chimiques apériodiques, … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales …
… obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, … de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de … suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). Travaillés, mais non …
… calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la … pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les papiers et cartons … N° 7607 .11 Outre les opérations de laminage (à froid ou à chaud), les produits de la présente sous‑position peuvent …
… laminés à froid de la présente position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques … meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central ainsi que dans la fabrication de profilés …
… ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en … (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les … feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n° 72.07 …
… insolubles dans l'eau ne constituant des savons qu'au sens chimique du mot, comme les savons calcaires et les autres savons métalliques ( Chapitres 29, 30, 38 , etc., selon le cas). c) Le papier, …
… en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits servant à … sont constitués en principe par le décapant et le fondant (chlorure de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, …
… des édifices religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions … de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques … c) Les coiffures en fleurs ou feuillages artificiels ( Chapitre 65 ). d) Les articles de l'espèce en verre ( …
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les … peuvent être colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en …
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