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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont … très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a)    Certaines boissons qui, bien que parfois …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a)    Les noix muscades rondes et les … on peut, notamment, distinguer : 1)   L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une … sous forme de coques isolées, de la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … les bonnets de bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des types utilisés pour la … présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids … d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1)    Les huiles et les autres produits … tout autre traitement des produits repris sous la présente position ( Chapitre   29 ). Pour le benzène, le toluène, le … de bois relèvent du Chapitre   38 . Sont exclus de la position les alkylbenzènes en mélanges et les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de …