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Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou autrement cuites … les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… de la présente position on peut citer : 1)    Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2)    … de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… imidés des acides inorganiques . 5)    Le cyclamate de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium). 6)    L’ octaméthylpyrophosphoramide (OMPA). 7)    …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne … ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de …

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