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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section I > Chapitre 4
… miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS … ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en …