… position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) … similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n° 80.01 ). …
… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux …
… ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs … le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, …
… ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les … acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position …
… position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en … couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) Les gants pour frictions en …
… couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit … la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …
… d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles … amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait …
… soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement … huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La …
… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose (argentite ou … La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e) La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f) La …
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