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Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou artificielles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les barres et profilés, en aluminium, …

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