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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit … profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces fils. B.‑ FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES … à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : … intérieure des coiffures .  Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou … la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des variétés de … Elles se différencient des confitures par leur forte concentration en fruits et par une consistance plus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de basses températures. Ils doivent à cette propriété d'être utilisés dans la fabrication de … domaine médical où ils servent à la fabrication de valvules cérébrales automatiques utilisées dans les cas …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les ouvrages cartographiques … revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1)    Les cartes postales illustrées , … leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une … comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des illustrations de format réduit) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… ‑ Ressorts à lames et leurs lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion … ressorts ayant la forme de disques ou d'anneaux (du type de ceux utilisés pour les butoirs de chemin de fer, etc.). Les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note … ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, … recueillis au cours du triage, du lavage, etc., par exemple ceux qui sont recueillis sur les grilles des laveuses ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à … de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes …

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