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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi … pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux … prêt à l’emploi. 5) Les vireurs , servant à modifier la teinte des épreuves (comme le monosulfure de sodium). 6) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… présente position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même … l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… portatives ( autres que celles du n° 85.13 ) : lanternes‑tempêtes, lanternes d'écurie, falots et lanternes pour … (y compris les panneaux routiers) et articles similaires tels que plaques‑réclames et plaques‑adresses en toutes … position, dès lors qu'elles sont reconnaissables comme telles et lorsqu'elles ne sont pas reprises plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. … qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la même enveloppe … dont certaines sont conçues à des fins particulières, telles que les tubes pour hyperfréquences (magnétrons, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, …
Explanatory notes
… y inclut également les mêmes articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. … à légumes, à fruits, etc.), boîtes aux lettres domestiques, tendeurs pour pantalons, cintres pour vêtements, embauchoirs … parties en fonte, fer ou acier des articles susmentionnés, telles que couvercles, poignées, anses, queues et …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
Explanatory notes
… du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou … ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …