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Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à … Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce … même mélangés de produits tannants naturels, et confits artificiels pour tannerie). Il comprend également des …

Legal note

… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  … de genièvre et autres produits du Chapitre 9 . c)     Les arachides et autres fruits oléagineux, les fruits …

Legal note

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : … par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … la rue, la sauge ainsi que les racines séchées de bardane ( Arctium lappa ) ( n° 12.11 ). e)     Les algues comestibles …

Legal note

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     …

Legal note

… Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par …

Legal note

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… vrac. Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que liant dans des compositions pour … vrac. Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que liant dans des compositions pour … Peinture d’apprêt en polyester de couleur jaune verdâtre , préparation liquide constituée d’un mélange de :       - …

Section VII

Explanatory notes

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Legal note

… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth … généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et …

Legal note

… Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth …

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