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Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… entièrement ou partiellement de cuir, de peau ou d'autres matières. B)    Fouets, cravaches et articles … les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un … 3)    Les appareils récepteurs destinés à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés isolément. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… soit de graines mûres qui, après ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement … très forte, brûlante et tenace; toutefois il existe aussi d'autres variétés de Capsicum n'ayant pas de saveur brûlante …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils … marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. 4)    Les montures …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules … à usages domestiques, mais également celles utilisées dans les meubles de bureaux. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. … travaillés , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… éléments simplement conducteurs (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que inductances, … cas échéant, des dispositifs de connexion ou de contacts. D'autres, en revanche, combinent, selon un schéma préétabli, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… assurant les manœuvres.  Les ailes volantes peuvent avoir d'autres formes mais leur comportement aérodynamique et leur …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… Ces toiles sont également connues sous le nom de toiles d'architectes . 3)    Toiles préparées pour la peinture . Ce … à lui donner du corps. Ces toiles restent comprises dans la présente position lorsqu'elles sont montées sur …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… destinés à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); … les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, …

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