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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( … de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de métaux précieux.               - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de … ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une … fer qui brisent les fèves et détachent les germes; par des opérations ultérieures, on sépare les coques, les pelures et … brisées (amandes décortiquées). Entrent dans la présente position les graines brutes et les graines torréfiées, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins … mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la … effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont … espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme … ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les tissus qui, outre un simple découpage aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis … ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles …

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