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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que … de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, … position : a)    Les poudres et paillettes d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon … d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à … mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement … jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par … minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut fourneau. La teneur en cuivre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    … l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par divers procédés donnant …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en … généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3)    Le café (décaféiné ou … coques et pellicules de café. 5)    Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire … toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série … non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de … en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances stabilisatrices (acide …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de … similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes …

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