… en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont … très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a) Certaines boissons qui, bien que parfois …
… ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a) Les noix muscades rondes et les … on peut, notamment, distinguer : 1) L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une … sous forme de coques isolées, de la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, …
… par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … les bonnets de bain. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des types utilisés pour la … présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et …
… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids … d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1) Les huiles et les autres produits … tout autre traitement des produits repris sous la présente position ( Chapitre 29 ). Pour le benzène, le toluène, le … de bois relèvent du Chapitre 38 . Sont exclus de la position les alkylbenzènes en mélanges et les …
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
