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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… 1. Huîtres impropres à la consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… , à base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des … non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement, …

Legal note

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des …

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