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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …
Classification opinions
… par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour …
Explanatory notes
… ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … illustrés, ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et … 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes … Les produits de cette position sont utilisés pour le revêtement des routes, la préparation de vernis ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. … sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 - - Autres - Autres : 2908.91 - - Dinosèbe (ISO) … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10
… De conifères …
Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) fixées sur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de …