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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… riche en alkali, et aussi dans la pierre métamorphique, d’une couleur allant de bleu foncé à noir ou vert sombre; … couvre l'amiante sous forme de roche, de fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même … de même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° 68.12 . …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), … et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables … Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets tailleurs autres …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et … poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent … de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une … semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par … Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée … de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles … obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) … relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    Les racines vivantes de plantes. 4)    …

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