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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
Explanatory notes
… stabilisé à l'acétone. Les dithionites de potassium, de
calcium
, de magnésium ou de zinc , qui peuvent être …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2524
Explanatory notes
… flocons, en poudres ou en déchets. Par contre, les fibres
cardées
, teintes ou autrement ouvrées, de même que les …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
Explanatory notes
… se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la
fabrication
des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0502
Explanatory notes
… prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la
fabrication
de pinceaux ou d'articles analogues, même si …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0604
Explanatory notes
… les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le
caractère
essentiel de fournitures de fleuristes. Les …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
Explanatory notes
… de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux
alcalis
dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0710
Explanatory notes
… les haricots, les épinards, le maïs doux, les asperges, les
carottes
et les betteraves à salade. La présente position …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le
calcul
des proportions, les filés métalliques du n° 56.05 …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
Explanatory notes
… n° 61.03 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que
cardigans
. - Les vêtements comportant des bords côtes …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
Explanatory notes
… n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que
cardigans
. - Les vêtements comportant des bords côtes …
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