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Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… ‑ Oxydes et hydroxydes de molybdène 2825.80 ‑ Oxydes d'antimoine 2825.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)   … de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes .        Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1)      Hydrazine et ses sels …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a)    Des parties et … poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à remontage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1)    Aluminates . Dérivés des … de l'alumine. a)   Aluminate de sodium . Résulte du traitement des bauxites par des lessives sodiques. On le présente en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… - Autres meules et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs … 6804.30 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1)     Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… ‑ Aluns 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique … 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la … mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

…               - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée excédant 25 kN … turbopropulseurs et autres turbines à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent Sous-Chapitre sont les acides carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la substitution d'un métal ou du ion d'ammonium … l'hydrogène d'un acide. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la cathode. On …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, … essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente …