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Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou … partiellement d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, … haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.29 ‑ ‑ … Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés … pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de … A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ Autres : … établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter … à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la … (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten … encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants … souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs …