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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines … nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  … la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.19 ‑ ‑ … 5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.39 ‑ ‑ … Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.49 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres … les pommades, les fixateurs; les teintures et les produits décolorants pour cheveux; les rince‑crèmes. Les préparations … destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une … théâtre. Sont exclus d'ici  : a)    Les perruques de toutes sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de … poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé … les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3)    Les anodes en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de … en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes et tomates.  Ils sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de … fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces … etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques …

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