… LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe comprend : 1) Les tables d'opération pour la chirurgie … etc., relèvent du n° 90.22 . 5) Les sièges spéciaux pour praticiens. 6) Les lits d'accouchement, dont la partie … . C.‑ PARTIES Entrent ici les parties des articles décrits précédemment, pour autant qu' elles soient reconnaissables …
… sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les instruments à … pour remplacer les carillons de forme classique et qui, se présentant sous la forme d'un petit piano avec pédale et … instruments en forme de boules ou de tubes creux qui produisent des sons en les secouant. 11) Les claves , …
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par …
… - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans …
… du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement … ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et …
… ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été … du n° 07.09 . b) Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c) Les produits fourragers …
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou … de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni … auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés …
… spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les pois ( Pisum sativum ), y compris les …
… ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes … de corps ( n° 62.08 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
