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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 … et déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A) Les résidus … et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les … qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, … ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… adimlecleucel … afamitresgène autoleucel … atidarsagène autotemcel … atléradstrocel … audencel … … ciloleucel … azercabtagène zapréleucel … baltaleucel … bétibéglogène autotemcel … cenplacel … ciltacabtagène … taniraleucel … tébrocabtagène autoleucel … tenvumestrocel … tisagenlecleucel … tonogenconcel … vadacabtagène léraleucel …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; …
Explanatory notes
… de servants de cultes, les sonnailles pour le bétail, les timbres de portes, de tables, de bicyclettes, de … en fer ou en acier ( n° 73.08 ) b) Les poignées , tirants et renvois de mouvement pour sonnettes d’appel à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les …