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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur … sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses cellulosiques autres que le … Elles peuvent être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte chimico-thermomécanique (CTMP), la pâte … et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux … et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses … avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus du n° 58.01 . c)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… également compris dans la présente position les profilés présentant un profil fermé (profilés creux). Sont également … jets et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la …

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