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Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ …               - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en … tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière … en plumes ou en fleurs artificielles. 5)  Les coiffures en métal. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées … dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… de la main. Il est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux … prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent … d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Le côté fleur d'une peau …

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